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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDS
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STARBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARBUS
SDS, SARL

Numéro de dépôt :
3976682
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2023
STARBUS de SDS

Présentation de la marque STARBUS

Déposée le 14 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « STARBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDS domicilié(e) 2 Route de Chateaufort - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 404 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDS, M. MARIE Franck domicilié(e) 2 Route de Chateaufort - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France.

La marque STARBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARBUS est expirée depuis le 14 janvier 2023.

SDS a également déposé les autres marques suivantes : SDS LE GROUPE , STARLIMOS , Le Sens des Saveurs , FIRE LIMOS , STAR LIMOUSINE , SOIREE DE STAR , Box Détox


SDS, SARL - 2 Route de Chateaufort - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France - SIREN 480404698


SDS, M. MARIE Franck - 2 Route de Chateaufort - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs.